AG élective le 28 juin 2024
Publié le 14/06/2024
Vous trouverez dans cette rubrique toutes les informations utiles pour cette réunion importante qui permet aux clubs et au District d’échanger.
L’assemblée générale se déroulera vendredi 28 juin 2024 à 19h 15 dans l’auditorium du Crédit Agricole à Soyaux (28 rue d’Épagnac) :
- 17h 45 à 19h 00 : accueil des clubs
- 19h 00 précises : fin de l’émargement
- 19h 15 : début de l’assemblée générale
- en suivant : moment de convivialité
Préparation – documents utiles
Ordre du jour (les documents sont accessible en cliquant sur le liens ci-dessous)
1° AG EXTRAORDINAIRE –> toutes les modifications des Règlements généraux District 16
- modifications dites « de librairie » –> VOTE GROUPÉ (1 seul vote)
- article 10 : Obligations en matière d’équipes Jeunes (précision),
- article 33.13 : Équipes réserves dont l’équipe supérieure dispute un championnat départemental (correction référence d’article erronée),
- article 33.13 : Sanctions (correction car N° attribué 2 fois).
- modifications et ou ajout –> VOTE ARTICLE/ARTICLE (5 votes)
- Article 5.1 : Statut de l’arbitrage pour D2, D3, D4 et D5 (mise à jour décision AG 30/06/2023),
- Article 8.2.C : Ententes séniors masculines (mise à jour décision AG 30/06/2023),
- Article 8.4 : Ententes séniores féminines (ajout d’un nouvel article),
- Article 18.4 : Dispositions générales des compétitions (mise à jour décision AG 30/06/2023),
- Article 32.2 : Formalités d’après-match (modification).
2° AG ORDINAIRE
- SUJETS AVEC VOTE
- SUJETS POUR INFORMATION
- Rappel des modifications des statuts issues de l’AG F.F.F. du 16/12/2023,
- Informations clubs pour la saison 2024/2025,
- Tirage de récompenses (surprise).
- ÉCHANGES AVEC LES CLUBS
3° AG ÉLECTIVE
- Rappel des modalités du mode de scrutin,
- Présentation programme et liste CAP 2028,
- Vote
- Déclaration du Président élu.
