AG élective le 28 juin 2024

Publié le 14/06/2024

Vous trouverez dans cette rubrique toutes les informations utiles pour cette réunion importante qui permet aux clubs et au District d’échanger.

L’assemblée générale se déroulera vendredi 28 juin 2024 à 19h 15 dans l’auditorium du Crédit Agricole à Soyaux (28 rue d’Épagnac) :

  • 17h 45  à 19h 00 : accueil des clubs
  • 19h 00 précises : fin de l’émargement
  • 19h 15 : début de l’assemblée générale
  • en suivant : moment de convivialité

Préparation – documents utiles

Ordre du jour (les documents sont accessible en cliquant sur le liens ci-dessous)

1° AG EXTRAORDINAIRE –> toutes les modifications des Règlements généraux District 16

  • modifications dites « de librairie » –> VOTE GROUPÉ (1 seul vote)
    • article 10 : Obligations en matière d’équipes Jeunes (précision),
    • article 33.13 : Équipes réserves dont l’équipe supérieure dispute un championnat départemental (correction référence d’article erronée),
    • article 33.13 : Sanctions (correction car N° attribué 2 fois).
  • modifications et ou ajout –> VOTE ARTICLE/ARTICLE (5 votes)
    • Article 5.1 : Statut de l’arbitrage pour D2, D3, D4 et D5 (mise à jour décision AG 30/06/2023),
    • Article 8.2.C : Ententes séniors masculines (mise à jour décision AG 30/06/2023),
    • Article 8.4 : Ententes séniores féminines (ajout d’un nouvel article),
    • Article 18.4 : Dispositions générales des compétitions (mise à jour décision AG 30/06/2023),
    • Article 32.2 : Formalités d’après-match (modification).

2° AG ORDINAIRE

3° AG ÉLECTIVE

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