Publié le 01/03/2023

Objet : DISTRICT – CLUBS : RAPPEL DES BONNES PRATIQUES ET DES REGLEMENTS

A l’attention des présidents,

A l’attention des secrétaires,

Bonjour à tous, devant l’augmentation de nombreuses anomalies depuis plusieurs semaines sur les demandes de report et/ou modification, mais traitées avec bienveillance et souplesse, vous trouverez ci – dessous un rappel des règlements, dont l’application est de mise jusqu’à la fin de saison.

Quelques rappels des règlements généraux du District, applicables à tous les clubs :

• Les demandes de reports doivent être saisies 7 jours avant le match via FOOTCLUBS = Avec un motif.
• Les demandes de changements de stade, d’horaires, ou toutes demandes exceptionnelles doivent être saisies avant le « MERCREDI 12H » par FOOTCLUBS (C’est une nouveauté).
  • Passé ce délai, l’application des règlements généraux se fait, et les demandes ne peuvent faire l’objet d’un avis favorable. La commission « Statuts / Règlements / Litiges » du District sera saisie du dossier le lundi qui suit, en cas d’arrangement entre clubs sans autorisation du centre de gestion.

Pour rappel, voici le texte règlementaire des règlements généraux :

Article 24 – Modification des calendriers

La procédure est publiée chaque saison par le secrétariat du District et se retrouve en annexe des présents règlements particuliers.

24.1/ Toute demande de changement de date ou d’heure sur la journée de championnat ou de coupe devra être effectuée par le club via FOOTCLUBS dans un délai minimum de 7 jours avant la rencontre concernée. Cette demande sera soumise à l’accord du club adverse qui annoncera sa décision via FOOTCLUBS. La commission compétente pourra ensuite autoriser (ou non) et officialiser le changement. Toute demande inférieure à 7 jours et avant le mercredi midi (12h) précédent le jour de la rencontre, ne pourra concerner uniquement une modification d’horaire ou de jour (samedi soir au lieu du dimanche après – midi et inversement, via la messagerie officielle ZIMBRA des clubs (Tout autre moyen de communication ne sera pas traité). 24.2/ Toute demande de report d’une rencontre à une date ultérieure sera soumise à l’appréciation de la commission compétente qui pourra accepter cette demande en estimant le caractère insurmontable poussant le club à demander ce report. L’accord écrit des deux clubs concernés sera nécessaire pour l’étude du dossier. Le secrétariat informera les clubs de la dérogation accordée sur le site officiel.

24.3/ Les demandes de changement de terrains ne sont pas soumises à l’accord du club adverse mais ne seront recevables que jusqu’au mercredi midi (12h) avant le début de la rencontre, sauf cas exceptionnels dont la commission compétente appréciera la nature.

24.4/ Toutefois, sur accord des deux clubs, 15 jours avant la dernière journée, et si la commission compétente donne son accord estimant que l’issue de cette rencontre n’aura aucune incidence sur une éventuelle accession ou rétrogradation, cette dernière pourra avoir lieu un autre jour ou un autre horaire. Toutefois, aucune rencontre ne pourra avoir lieu après la date prévue au calendrier général pour la dernière journée de championnat. Les rencontres non jouées à la dernière date du calendrier général de l’épreuve seront automatiquement déclarées perdues par forfait pour les équipes concernées.

24.5/ Pour toute demande de report d’une rencontre ou pour une rencontre non jouée pour quelque raison que ce soit, la nouvelle date fixée sera la première date de rattrapage définie dans le calendrier général.

FORFAITS ET INTEMPERIES

Rappel des bonnes pratiques en cas de forfait pour respecter les procédures et faciliter la vie de vos adversaires.

• Obligatoire et juridique:
  • Mail à : district@foot16.fff.frET au club adverse
  • Objet : Forfait Match XX Vs XXX
  • Dans le texte du mail :
    • Je vous informe du forfait de mon équipe X pour la rencontre citée en objet.  Un arbitre était prévu sur la rencontre (ou non).
  • La courtoisie a du bon: N’hésitez pas à joindre par téléphone le club adverse afin de les prévenir, ça facilite les bonnes relations 
  • Le non-respectde la procédure aura pour conséquences :
    • Paiement des frais d’arbitrage.
    • Paiement des frais de déplacement de l’équipe adverse en cas de forfait à domicile, uniquement si le club faisant forfait (à domicile) n’a pas prévenu dans des délais respectables le club visiteur.

Voici un rappel des bonnes pratiques et de la réglementation concernant les arrêtés municipaux :

• Obligatoire et juridique :
  • Mail à : district@foot16.fff.frET au club adverse
  • Objet : Arrêté Municipal sur le Match XX Vs XXX
  • Piece jointe : L’arrêté municipal (Obligatoire)
  • Dans le texte du mail :
    • Je vous informe d’un arrêté municipal pour la rencontre citée en objet.  Un arbitre était prévu sur la rencontre (ou non).
  • Règlementaire et obligatoire:
    • Si l’arrêté est posé dans un délai inférieur à 3 h avant le coup d’envoi, TOUT LE MONDE se déplace.
    • Si l’arrêté est posé dans un délai supérieur à 3h avant le coup d’envoi, et que l’équipe visiteuse est en mesure de recevoir la rencontre (Même heure, Même jour), elle doit le notifier par retour de mail (avant 3h avant le coup d’envoi)  ainsi l’inversion est automatique ET obligatoire.
      • Dans ce cas, prévenir Bernard Vaillant de la commission des arbitres au 06.48.71.49.88 pour prévenir les arbitres.
    • Si l’arrêté est posé dans un délai supérieur à 3h avant le coup d’envoi, et que l’équipe visiteuse est en mesure de recevoir la rencontre  mais à une horaire différente ou jour différent, elle doit le notifier par retour de mail ZIMBRA au club adverse (Et au District) qui devra donner son accord. A défaut, la rencontre sera reportée.
      • Si accord des deux clubs, prévenir Bernard Vaillant de la commission des arbitres au 06.48.71.49.88 pour prévenir les arbitres.
    • La courtoisie a du bon : N’hésitez pas à joindre par téléphone le club adverse afin de les prévenir, ça facilite les bonnes relations 
    • Le non-respect de la procédure aura pour conséquences :
      • Paiement des frais d’arbitrage,
      • Paiement des frais de déplacement de l’équipe adverse en cas non transmission de l’arrêté municipal par mail ZIMBRA,
      • Match perdu par pénalité en cas d’inversion obligatoire et dont l’équipe refusera le déplacement chez l’équipe initialement visiteuse.

NB : La consultation de la boite mail ZIMBRA par les clubs durant le week – end est obligatoire afin d’éviter un déplacement inutile dont le district ne peut être tenu responsable en cas de respect des procédures par le club recevant faisant forfait. 

• Si le forfait ou l’arrêtémunicipal est transmis avant 17h ce vendredi, il est automatiquement traité avec notification du District.
• A défaut,les forfaits et les arrêtés municipaux seront informatiquement traités et mis en ligne le lundi avant 17h.

Voici le lien pour consulter les réglements généraux du District de football de la Charente : 9e55d1cfa3bbe3fff9e786a60a4f5c53.pdf

 

Restant à votre disposition,

Bien sportivement,

Jonathan Blondy

Responsable fonctionnement et développement

Responsable du pôle compétitions