48H POUR VOTER

Publié le 04/11/2024

Dans sa réunion du 04 novembre 2024 le Comité de direction a validé la tenue de l’assemblée générale financière (saison 2023/2024) du District de Football de la Charente en format dématérialisé. Elle se déroulera du jeudi 28 novembre 2024 12h au samedi 30 novembre 2024 à 12h. Les Présidents de clubs (ou leur représentant désigné) auront 48h pour voter à distance…du lieu de leur choix.

Ordre du jour provisoire :

  • Modification du Règlement Intérieur du District de Football de la Charente,
  • présentation des comptes de la saison 2023/2024,
  • affectation du résultat de la saison 2023/2024,
  • budget prévisionnel 2024/2025.

La convocation et les documents (Règlement intérieur du District, comptes financiers, résolutions, rapport commissaire aux comptes…), seront adressés aux clubs dans le début de la semaine 46.

Les clubs seront invités à une visioconférence d’information dans les semaines 47 ou 48 pour répondre à leurs questions et leur présenter la procédure de vote.


À SAVOIR

  • La participation des clubs au vote (à distance) est obligatoire, sous peine d’amende prévue dans les règlements du District.

  • Les modalités d’une AG en format dématérialisé sont précisées dans les statuts du District :

    • art. 12.5.1 (convocation) « ...Par exception à l’article 12.3 des présents statuts, le fait de donner pouvoir à un autre club est interdit lors d’une AG dématérialisée, mais il reste néanmoins possible au Président du club de donner mandat à tout licencié de son club afin qu’il le représente »,
    • art. 12.5.4 (votes) « ...Le vote électronique, garantissant la sécurité et l’anonymat des votes, est admis pour tous les votes, notamment ceux à bulletin secret ».
  • la prestation de vote est organisée par la société OOPn (4 rue de la croix Faubin,75011 Paris). Elle est agréée par la CNIL et garantit l’anonymat des votes.

Par Laurent Fouché

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