Sensibilisation sur les modalités de purge des sanctions disciplinaires
Dans le cadre du bon déroulement des compétitions et afin d’éviter toute situation pouvant conduire à la participation irrégulière d’un joueur ou d’un dirigeant, le District de Football de la Charente et plus particulièrement la commission « Litiges et contentieux » souhaite attirer votre attention sur les modalités de purge des sanctions disciplinaires.
Il appartient à chaque club de veiller au respect des sanctions prononcées à l’encontre de ses licenciés.
Une vigilance particulière doit être portée aux suspensions, dont la purge s’effectue conformément aux règlements en vigueur et aux dispositions disciplinaires applicables.
Nous vous rappelons qu’une suspension ne se limite pas à une simple période calendaire.
La purge de celle-ci est conditionnée par la participation effective de l’équipe concernée à des rencontres officielles prises en compte dans le cadre réglementaire.
Une mauvaise interprétation de ces dispositions peut entraîner l’alignement d’un licencié non qualifié, avec les conséquences sportives et disciplinaires qui en découlent.
Afin de sécuriser la gestion de vos effectifs, nous vous recommandons de :
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Consulter régulièrement les décisions publiées par les instances compétentes ;
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Vérifier la situation disciplinaire de vos licenciés avant chaque rencontre ;
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Anticiper les éventuels reports ou modifications de calendrier pouvant avoir une incidence sur la purge des sanctions ;
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Solliciter les services du District en cas de doute sur la situation d’un joueur ou d’un dirigeant.
Le District rappelle que la responsabilité de l’alignement des licenciés incombe aux clubs. Une vérification préalable constitue la meilleure garantie pour éviter tout risque de réserve, de réclamation ou de sanction administrative.
Comptant sur votre vigilance et votre collaboration, nous vous remercions de bien vouloir diffuser cette information auprès de l’ensemble de vos éducateurs, dirigeants et responsables d’équipes.