Publié le 04/11/2023

Dans sa réunion du 30 octobre 2023 le Comité de direction a validé la tenue de l’assemblée générale financière (saison 2022/2023) du District de la Charente en format dématérialisé. Elle déroulera du mardi 12 décembre 2023 12h au jeudi 14 décembre 2023 à 12h. Les Présidents de clubs (ou leur représentant désigné) auront 48h pour voter à distance…du lieu de leur choix.

Ordre du jour provisoire :

• présentation des comptes de la saison 2022/2023,
• affectation du résultat de la saison 2022/2023,
• budget prévisionnel 2023/2024.

La convocation et les documents (comptes financiers, résolutions, rapport commissaire aux comptes…), seront adressés aux clubs dans la semaine 47.

Les clubs seront invités à des visioconférences d’information dans les semaines 48 et 49 pour répondre à leurs questions et leur présenter la procédure de vote.

À SAVOIR

• La participation des clubs au vote (à distance) est obligatoire, sous peine d’amende prévue dans les règlements du District.

• Les modalités d’une AG en format dématérialisé sont précisées dans les statuts du District :

  • art. 12.5.1 (convocation) « ...Par exception à l’article 12.3 des présents statuts, le fait de donner pouvoir à un autre club est interdit lors d’une AG dématérialisée, mais il reste néanmoins possible au Président du club de donner mandat à tout licencié de son club afin qu’il le représente »,
  • art. 12.5.4 (votes) « ...Le vote électronique, garantissant la sécurité et l’anonymat des votes, est admis pour tous les votes, notamment ceux à bulletin secret ».

• la prestation de vote est organisée par la société OOPn (4 rue de la croix Faubin,75011 Paris). Elle est agréée par la CNIL et garantit l’anonymat des votes.